Les commissions communales

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Extrait de l' édition Spéciale de la gazette de Marcq, avril 2008, lors de l'élection du Maire et des adjoints

• Action sociale , 3 ème âge, centre aéré, petite enfance
• Animation , fêtes, vie associative
• Appel d'offres
• Bâtiments communaux
• Budget - finances
• CCAS Centre communal d'action sociale
• Conseil municipal des jeunes
• Information , bulletin, site internet communal
• Intercommunalité
• Scolaire-transport
• Urbanisme-environnnement POS-PLU-Ruralité
• Voirie assainissement entretien du village traitement des déchets

Conseil municipal

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Dans la gazette N° 85 Juin 2008

• Utilisation de la recette de la Taxe Additionnelle des droits de Mutation ( TAMO ? )
• Adhésion à l'AGEDI (Agence de GEstion et de Développement Informatique) qui gère les documents cadastraux et autres logiciels de mairies.
• Adhésion au SEY (Syndicat d'Energie des Yvelines)
• Adhésion à la SAFER pour le suivi des terres classées NC et ND au POS
• Acceptation du retrait de Villiers Saint frédéric du SIEED ( Dans le cadre de la communauté de communes "coeur des Yvelines)
• Tarifs de Location de la salle polyvalente
• Tarif des concessions de cimetière
• Instauration d'une redevance pour les concessionaires de téléphonie mobile
• Instauration d'une redevance RODP pour le gaz ( Redevance d'occupation du domaine public)
• Agents pour le recensement
• programme triennal de voirie
• Aménagement de la mare
• Marquage axial rue de Monfort, affaissements de chaussée
• Drapeau tricolore de la mairie
• Ralentisseurs de vitesse grande rue

CONSEIL MUNICIPAL

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Columbarium

Aménagement du bas-côté de la rue de l’église

Etablissement Foncier des Yvelines

Convention de Téléassistance avec GTS

Assujettissement des logements vacants à la Taxe d’Habitation

Proposition d’aménagement pour le terrain Fontana

CONSEIL MUNICIPAL

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SIEED

Visite de la commission de sécurité à l’Eglise Saint-Rémy

CONSEIL MUNICIPAL

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ORDRE DU JOUR :
1 – Modification des tarifs de la Garderie périscolaire
2 – Tarifs de location de la salle polyvalente pour 2006
3 – Création d’un poste d’Agent Technique principal
4 – Renouvellement de la nomination de M. Verlhac aux fonctions d’aide au secrétariat de
Mairie pour une durée de 1 an
5 – Schéma d’accueil des Gens du voyage
6 – Révision simplifiée du POS
7 – Modification du POS
8- Questions diverses.

Reprise de concessions du cimetière

Elu référent de Sécurité routière

Soutien à l’action de la Ligne de l’Enseignement

Travaux effectués par l’Ese Surbeco pour le programme triennal de voirie

Collecte des conteneurs jaunes

Entretien du chemin CR 16 (chemin du Bois de Fleuret)

Pompe à eau rue de l’Eglise

Lavage des trottoirs

Divagation d’un chien sur le stade aux heures d’entraînement des enfants

Remise en état du parcours de santé

CONSEIL MUNICIPAL

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ORDRE DU JOUR :
1 – Contrat d’entretien des poteaux incendie
2 – Fixation du taux de base de l’indemnité de logement des instituteurs
3 – Désignation du représentant des élus délégué au CNAS
4 – Travaux de voirie
5 – Personnel communal
6 – Modification du P.O.S.
7 – Questions diverses

Problème d’arrivée d’eau dans l’ancien lavoir communal

Les dirigeants du Football Club de Marcq ont informé Monsieur le Maire que suite à
l’accession en division supérieure d’une des équipes du FC Marcq, il faudrait certainement envisager
des travaux de mise en conformité du terrain.

CONSEIL MUNICIPAL

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ORDRE DU JOUR :
1) Vote du Compte Administratif 2004,
2) Vote du Compte de Gestion 2004,
3) Vote du Budget Primitif 2005,
4) Proposition de La Normande pour la cantine scolaire,
5) Alignement des parcelles T 94 et U 408,
6) Autorisation de circulation pour transports de bois,
7) Questions diverses.

Lettre d’un administré concernant la circulation rue de Montfort

Autres problèmes de circulation

Problème d’arrivée d’eau dans l’ancien lavoir communal

Horaire de passage de la balayeuse

Absence du Maire le 8 mai 2005

CONSEIL MUNICIPAL

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ORDRE DU JOUR :
1 – Avis du Conseil Municipal sur l’épandage des boues
2 – Paiement des factures d’Investissement
3 – Défense du POS devant la Cour Administrative d’Appel de Paris
4 – Questions diverses

Permanences pour les élections

Remplacement du personnel Communal

Occupation de la salle polyvalente par l’association « Age of Rock »

Problèmes de stationnement entre les numéros 37 et 47 Grande Rue

CONSEIL MUNICIPAL

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ORDRE DU JOUR :
1 – Décision Modificative n° 1
2 – Mise à jour des articles du POS UA5 et UH5
3 – Tarif des concessions de cimetière en €
4 – Candidature au titre du partenariat pour l’insertion des réseaux… programmation 2003
5 – Adhésion de Flins S/Seine et Montfort l’Amaury au SIEED
6 – Remplacement de Béatrice LE SAUX dans les commissions et les Syndicats
7 – Questions diverses

Location de la Salle Polyvalente

Nuisances occasionnées par la Salle Polyvalente

Prise de contacts avec le SIVU « Barbacane » et l’Ecole de Musique de Beynes

Proposition de la société « La Normande » (restauration collective)

Prolifération de chats rue de Montfort

CONSEIL MUNICIPAL

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POS

Décision modificatives

Indemnité de conseil et de budget au Receveur Municipal

Avenant Contrat Groupama

Questions diverses

• 
  Calamités agricoles
• 
  SIVU ru de Senneville
• 
  France Telecom
• 
  Communauté de Communes

CONSEIL MUNICIPAL

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Sécurité
Le Conseil Municipal décide d’accepter le contrat de maintenance et de vérification des bornes
d’incendie pour un coût HT de 10.000 Francs / an pour les 10 bornes.

Défense du POS au Tribunal Administratif

Questions diverses

• 
  Tarifs en Euro
• 
  SIVU rue de Senneville
  Lors de la réunion du SIVU la position de la commune a été rappelée :
  - Traiter le problème des eaux pluviales et des eaux usées dans leur ensemble
  - Utiliser les études déjà réalisées et restées sans suites
  - Le SIAR Thoiry doit représenter les 4 communes au SIVU
• 
  Projet EDF / RTE
• 
  Intercommunalité
• 
  France Telecom

CONSEIL MUNICIPAL.

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GAZETTE N° 66 OCTOBRE 2001

Révision du POS
Renégotiation d'un prêt
Souscription d'un nouvel emprunt
Convention EDF/GDF
Tarif restaurant scolaire

CONSEIL MUNICIPAL

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• Budget aide sociale
• Projets "d'habitats légers de tourisme et loisirs" dans le Bois de Marcq : refusé.